**ASSEMBLEES GENERALES **

•A.G. DU 17 MAI 2009
•A.G. EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2007
•A.G. DU 18 NOVEMBRE 2007
•A.G du 11 MARS 2007.
•A.G du 12 Décembre 2006
•A.G du 18 Décembre 2005
•A.G du 20 Mars 2005
•A.G du 12 Décembre 2004.

la réunion s'est déroulée dans les locaux de AC restaurants qui nous laisse faire nos réunions gratuitement . nous les remercions ici.

L'ordre du jour était le suivant :
• cotisation réduite pour 2009
• fin de l'assurance groupe au 31/12/2009
• éligibilité du futur président
• éligibilité des membres du C.D.
• divers.

lors de cette réunion qui était pourtant ouverte a tous nous étions 6 dont deux membres du conseil des sages, qui dirige l'APH depuis le 1er janvier 2009.

• la cotisation pour l'année 2009 a été réduite a 50 euro en raison de la crise.

• l'assurance groupe n'a plus raison d'être au vu du nombre de membres.

• les personnes présentes lors de cette réunion , ont accepté que le futur président soit un membre qui ne remplisse pas toutes les conditions pour son éligibilité . Il en est de même pour l'élection du comité directeur.

• Après vérification par le conseil des sages , aucun des membres présents n'avait encore payé sa cotisation de 50 euro pour 2009 . leur vote n'est donc pas valide.

• ainsi donc les conditions d'éligibilité décidées par l'A.G. du 18 novembre 2007 sont toujours d'actualité.(article 10)

Il s'agit d'avoir fait partie au moins 5 ans consécutivement et d'avoir payé sa cotisation durant cette période pour postuler un mandat de président et 3 ans pour un mandat au Comité Directeur.

• Il a également été question que le président sortant contacte un ou plusieurs anciens membres qui selon les rumeurs souhaitent revenir dans l'association .
Après mure réflexion le président sortant ne contactera personne et invite ces membres a se faire connaître au plus vite afin d'ouvrir le débat.

La réunion s'est terminée a 17h00.


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A.G. EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2007

La réunion s'est tenue normalement malgré le peu de membres présents.
A 15h30 le Président a ouvert l'assemblée extraordinaire.

L'ordre du jour était le suivant :

• Tarifs pour 2008.
• Cotisation 2008.
• Modification des statuts.
• Assurance R.C.
• Élections.
• Divers.

Les tarifs des membres de l'aph suivent l'index .
Le calcul pour 2008 est le suivant:
tarif 2004 : 20.32 x 121.24 (indice 2007) : 112.33 (indice de départ 2004) = 21.93 € (nouveau tarif pour 2008)
Pour faciliter les comptes il a été décidé que le tarif serveur appliqué serait de 22 euro en semaine et de 25 euro les dimanches et jours fériés.

La cotisation pour 2008 est laissée a 70 euro.

La décision de maintenir un certain temps de présence dans l'ASH en vue de se présenter a un poste directeur a été maintenue , soit :
• être membre depuis 5 ans sans interruption pour le poste de président.
• être membre depuis 3 ans sans interruption pour un poste au sein du comité directeur.

L'assurance RC est maintenue dans les acquis du membre qui paye sa cotisation.
L'assurance RC+ objets confiés est retirée.

A l'unanimité des membres présents et sur demande du Président ,Monsieur Yves Van der Voort entre au comité des sages.

Élections.
• Aucun membre ne s'est présenté aux élections.
• l'assemblée, les membres du comité directeur présents avec le Président ont décidés de prolonger d'un an la mission qui leur avait été confiée quatre ans plus tôt.

Le Nouveau comité directeur est le suivant :

• PRESIDENT - ZARDINI JEAN PAUL
• SECRETAIRE ET TRESORIER - YVES VAN DER VOORT
• ADJOINT - DA SILVA JOSE.

ce comité est élu pour un an soit jusqu'au 31 décembre 2008.

L'assemblée générale statutaire de l'APH qui tout les quatre ans propose aux membres des élections n'a pu avoir lieu car le quota des membres présents n'était pas atteint.

A cet effet , l'assemblée générale se tiendra le 16 Décembre prochain a la même heure .

Quel que soit le nombre de membres présents les élections auront lieu.

Seuls 5 membres et un invité étaient présent le 18 novembre dernier dont le président , le vice-président et le secrétaire adjoint.

Nous avons néanmoins débattu de l'avenir de notre association.

De cette discussion ,sont apparues certaines évidences quant à l'avenir de l'APH.

Pour ces raisons , il a été décidé ce qui suit :

• A la réunion du 16 décembre 2007 les non-membres présents pourront payer leur cotisation sur place pour l'année 2007 et également 2008 s'ils le désirent, et de cette façon ils pourront voter pour l'élection du nouveau comité.

• Leur participation au vote pour l'élection du nouveau président n'a pas été acceptée.

• Il a également été décidé de réduire l'obligation d'être membre depuis 5 ans à 3 ans pour postuler un mandat de président ou de membre du comité directeur.

Malgrès cela ces dérogations devront de nouveau être acceptée par le quorum des membres présents ce jour.

• au vu des troubles qui pourraient se créer et déstabiliser l'avenir de l'APH , le Président se représentera pour le renouvellement de son mandat sous certaines conditions qu'il expliquera en début de réunion le 16 décembre prochain.

• Les membres de l'APH peuvent inviter autant de personnes qu'ils souhaitent pour le 16 décembre 2007.

La réunion s'est clôturée a 16h45.

Zardini jp - Président de l'APH.

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A.G. DU 18 NOVEMBRE 2007

L'assemblée générale statutaire de l'APH qui tout les quatre ans propose aux membres des élections n'a pu avoir lieu car le quota des membres présents n'était pas atteint.

A cet effet , l'assemblée générale se tiendra le 16 Décembre prochain a la même heure .

Quel que soit le nombre de membres présents les élections auront lieu.

Seuls 5 membres et un invité étaient présent le 18 novembre dernier dont le président , le vice-président et le secrétaire adjoint.

Nous avons néanmoins débattu de l'avenir de notre association.

De cette discussion ,sont apparues certaines évidences quant à l'avenir de l'APH.

Pour ces raisons , il a été décidé ce qui suit :

• A la réunion du 16 décembre 2007 les non-membres présents pourront payer leur cotisation sur place pour l'année 2007 et également 2008 s'ils le désirent, et de cette façon ils pourront voter pour l'élection du nouveau comité.

• Leur participation au vote pour l'élection du nouveau président n'a pas été acceptée.

• Il a également été décidé de réduire l'obligation d'être membre depuis 5 ans à 3 ans pour postuler un mandat de président ou de membre du comité directeur.

Malgrès cela ces dérogations devront de nouveau être acceptée par le quorum des membres présents ce jour.

• au vu des troubles qui pourraient se créer et déstabiliser l'avenir de l'APH , le Président se représentera pour le renouvellement de son mandat sous certaines conditions qu'il expliquera en début de réunion le 16 décembre prochain.

• Les membres de l'APH peuvent inviter autant de personnes qu'ils souhaitent pour le 16 décembre 2007.

La réunion s'est clôturée a 16h45.

Zardini jp - Président de l'APH.

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RAPPORT DE LA RÉUNION DU 11 MARS 2007

La réunion a débuté a 15h30 avec la quasi totalité des membres inscrits en 2007.

Certaines rumeurs , rapportées par quelques membres , signalent au Président qu'un ou plusieurs anciens membres du GSPI et de l'ASH , aimeraient reprendre contact avec l'ASH.
A cela le comité par la voix de son président a répondu que toute personne , s'il entre dans les conditions d'adhésion de notre association peut en faire la demande et verser sa cotisation .

L'article 6 des statuts défini les conditions d'entrée
le voici dans son intégralité.

Art 6 .
• être âgé de 18 ans au moins et être en possession d'un diplôme d'hôtellerie ou avoir minimum cinq ans d'expérience dans la branche
• adhérer aux statuts de l'association
• être de bonne vie et moeurs
• être admis par le conseil d'administration
• il s'engage a payer tous les ans une cotisation dont le montant sera fixé chaque année lors de la quatrième assemblée générale obligatoire , qui ne pourra pas être inférieure a 62 euro
• il s'engage aussi à l'application des tarifs décidés par l'assemblée générale
• a assister au moins a deux assemblées générales
• a se conformer au règlement d'ordre intérieur de l'association.

A L' article 6 , nous avons ajouté deux alinéas :

• la cotisation doit être payée avant le délai fixé par l'assemblée générale
• le membre s'interdit de dénigrer l'association sous peine d'exclusion.

cette discussion s'est terminée avec le souhait de chacun d'augmenter le nombre de nos membres dans de bonnes conditions.

Il a également été question de revoir notre objet social

En effet les conditions requises pour notre reconnaissance auprès des classes moyennes sont toutes réglées mis a part la dernière qui est la représentativité du métier par le nombre de membres inscrits dans l'association.

A cette question , les membres ont émis le souhait de modifier l'ash pour devenir nous aussi "placeurs" avec le concours des écoles hôtelières et créer également une graduation dans les membres selon leur qualité de travail .
le taux horaire serait en rapport avec le travail fourni.

Il a également été prévu d'écrire aux chefs d'ateliers de différentes écoles hôtelières afin de leur demander de nous fournir du personnel de stage qui serait encadré par nos membres.

De se renseigner enfin si le statut d'indépendant complémentaire peut être attribué a ces jeunes et quelles en sont les modalités.

toutes ces questions sont posées, a nous d'y répondre en s'engagent un peu plus dans notre association

Pour finir , notre vice président Mr Temple Michel nous propose la maxime suivante :

Il y a une chose qui ne change jamais ,
c'est que tout est toujours en train de changer.

La réunion s'est clôturée a 17h30 avec le souhait de se revoir en Septembre 2007.

PS
Les membres qui n'ont pas encore payé leur cotisation ont jusqu'au 31 mars pour régulariser leur situation - Passé ce délai ils s'excluent de leur propre volonté.
Le Président .

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RAPPORT DE LA RÉUNION DU 12 DECEMBRE 2006.

La réunion s'est déroulée chez A.C. restaurant à Ruisbroeck , autoroute E19 direction Bruxelles vers paris.
Cet endroit avait été retenu par le président pour sa facilité d'accès ainsi que pour diverses raisons d'ordre technique.

• La réunion a commencé à 15h30.

l'ordre du jour était le suivant :

1.mise a jour des tarifs pour 2007.

2.nouvelle tenue vestimentaire

3.modification des statuts en vue de l'élection de Novembre 2007.

4.mise a jour du site de l'ASH avec les deux langues nationales.

5.divers.

• La mise a jour des tarifs a été maintenue pour 2007 en suivant l'index , le taux horaire du dimanche et des jours fériés a été porté a plus trois euro au lieu de deux euro cinquante.

• Le président a proposé de porter une veste style "shangaï" pour les évènements organisés par l'association , il a été décidé l'achat d'une ou deux vestes afin de les présenter aux membres.

• La modification des statuts en vue de l'élection de Novembre 2007 a été approuvée , voir le texte en page "accueil" rubrique "élections novembre 2007".

• La refonte totale du site a également été approuvée , il a été décidé de faire appel a un webmaster afin d'avoir un site un peu plus professionnel. Ce site devrait voir le jour au début de l'année 2007 pour un coût total de 538 euro.

• dans les questions et réponses il a été question de se diriger lentement mais sûrement vers une association productive avec ses propres manifestations et organisation de catering.

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RAPPORT DE LA REUNION DU 18 DECEMBRE 2005.

Rapport de la Réunion du 18 Décembre 2005

après quelques essais infructueux pour nous faire ouvrir la porte de la taverne "De Engels" où nous tenons en général nos réunions ,et devant le refus évident de nous ouvrir , le comité directeur a choisi de tenir cette réunion dans une autre taverne de la place de Tervuren .

Nous remercions par ailleurs ces gens de leur bonne volonté.

La séance est ouverte à 10h40 par le président.

• la première décision fut donc de trouver un autre lieu pour nos réunions a dater de 2006 , Mr Alain Ben a proposé la "Taverne du Village" a Tervuren , proposition qui a été retenue dans l'immédiat.

Pour le futur toute autre proposition est la bienvenue surtout si nous pouvons nous réunir dans une salle indépendante d'un bistrot et près de la périphérie de Bruxelles.

LA PROCHAINE REUNION AURA LIEU DE DIMANCHE 26 FEVRIER A 10H30 - TAVERNE DU VILLAGE A TERVUREN

le comité directeur s'était réuni le 18 novembre 2005 et avait établi les nouvelles orientations de l'ASH a partir de 2006.

• création de nouvelles catégories de membres.

• nouvelle classification des membres actifs selon les critères de compétence.

• rétribution des membres qui apportent un nouveau membre actif.

• refonte totale du site Web en portail de travail avec accès séparé pour les membres et les clients.

• travailler avec un commercial afin de trouver de nouveaux clients.

• combattre la concurrence déloyale par des actions légales.

CREATION DE NOUVELLES CATEGORIES DE MEMBRES.

CREATION DE NOUVELLES CATEGORIES DE MEMBRES.

• La première catégorie de membres est et restera celle des indépendants actifs dans le secteur traiteur , société et horeca . Le changement réside dans l'appellation du serveur et des autres catégories qui deviennent des " PRESTATAIRES HORECA INDEPENDANT". les droits et cotisations de ces membres restent inchangées.

• Au vu de ce changement, l'ASH pourrait changer de nom et devenir l'APH ou l'APHI.

• La deuxième catégorie ouvre ses portes aux membres sympathisants. des membres qui désirent soutenir les actions de notre association , défendre notre métier et ainsi rejoindre la seule association Belge qui soutient le prestataire indépendant .

Ces membres « Sympathisants « peuvent participer aux assemblées mais ne votent pas et ne sont pas couverts par nos diverses assurances, leur cotisation sera de 40 euro par an.

• La troisième catégorie sera réservée aux membres stagiaires. Elèves des écoles hôtelières, ils sont notre relève, nous ferons appel aux diverses écoles afin de proposer des stages traiteur aux élèves de terminales .

Ces membres ne payent pas de cotisation et sont assurés en RC par l'ASH.

• La quatrième catégorie est inchangée et reste réservée aux anciens Membres qui part leur travail ont porter en avant l'association. Ces sont les membres d'honneur. Pour cette catégorie, l'acquisition du titre de « membre d'honneur « se fait sur proposition du comité directeur a la dernière assemblée générale de l'année. Jusqu'à présent seuls les anciens présidents y avaient droit, a dater de ce jour cette catégorie de membres est ouvertes a toute demande faite auprès du comité directeur qui analysera la demande introduite.

Ces membres ne payent plus de cotisation et sont nommés a vie.

Si ces membres sont encore actifs, ils peuvent souscrire à l'assurance complémentaire de l'ASH

Outre leurs statuts de membres d'honneurs, les anciens président et les anciens membres de comités formeront dès fin 2007 le nouveau « comité des sages «. Ce comité a pour but de résoudre à l'amiable les litiges entre membres et comité directeur ainsi qu'entre l'ASH et les clients. Leurs décisions est sans appel dès qu'elle est validée par le comité directeur.

CATEGORIE de membres COTISATION annuelle VOTE aux A.G ASSURANCE R.C ASSURANCE + objets confiés

1 Membre actif 70 euro Oui Oui 15 euro
2 Membre sympathisant 40 Non Non Non
3 Membre stagiaire Gratuit Non Oui 15 euro
4 Membre d'honneur Gratuit Oui Oui 15 euro

NOUVELLES ORIENTATIONS DE L'ASSOCIATION.

Vis-à-vis de ses membres.

• Pour un bon fonctionnement l'ASH a besoin de membres, en effet plus nous seront nombreux et plus nous ferons du bon travail et de ce fait répercuter nos décisions a l'ensemble de notre clientèle.

Pour cette raison, le comité directeur a décidé de rétribuer le membre qui inscrira un nouveau membre actif (catégorie 1)

A chaque membre inscrit il lui sera déduit la somme de cinq euro sur sa prochaine cotisation.

Les membres qui font inscrire un nouveau membre et qui ne payent pas de cotisations recevront en fin d'année la somme qui correspond aux inscriptions qu'ils auront réalisées.

• Les membres sont régulièrement convoqués aux réunions de l'ASH et pour des raisons qui leurs sont propres certains ne viennent pas a ces réunions.

Le comité directeur a décidé de tenir compte des membres qui assistent aux réunions en les remerciant davantage.

Le membre qui assiste à une réunion reçoit un bonus de 10 points et peut ainsi recevoir 40 points par an qui seront ajoutés à son quota de points qu'il a reçu avec le label de qualité ASH

Vous verrez que dans la classification des membres cela a une très grande importance et vous place en haut de la liste.

• Le comité directeur a décidé d'établir une nouvelle classification des membres selon des critères de compétence.

Cette liste servira à fournir du travail aux membres de l'association.

Les critères de compétence sont définis par le « label de qualité ASH « et sont complétés par ces critères :

• La connaissance des divers postes de travail - 10 points par poste

• Le service en salle – la cuisine – le bar – les réceptions

• La possibilité de travailler seul en salle et cuisine – 10 points

• La connaissance des langues - bonus de catégorie ( 1 * par langue )

• Le comportement du prestataire – 10 points

• La présence aux réunions – 10 points par réunion.

• Le nombre de points acquis durant l'année précédente.

• Le Label de qualité « ASH » - 120 points.

A partir de 200 points la totalité des critères est acquise au membre.

NOUVELLES ORIENTATIONS DE L'ASSOCIATION. (suite)

La communication –

• depuis quelques années nous avons avec un Gsm ainsi qu'avec un site internet.

• Le site Internet http://www.ash-belgium.com sera complètement revu afin de devenir un portail de travail.

• Chaque membre aura son accès protégé afin d'inscrire ses disponibilités

• Le client pourra faire sa demande d'accès et ainsi accéder a la partie du site qui le concerne .

• Il pourra y trouver des photos de nos prestations ainsi que tous les prix et autres renseignements intéressants .

Nous allons en plus nous adjoindre les services d'un « commercial ».

Son travail consistera a nous trouver de nouveaux clients . il est en effet inutile de démarcher notre clientèle actuelle car nous ne souhaitons pas créer de polémiques relationnelle avec les clients déjà acquis.

Cette personne ne fera pas partie de l'association et sera rétribuée au pourcentage par rapport au travail qu'elle apportera à l'association.

Dans ces prestations futures, l'association facturera directement au client et versera la prestation due aux prestataires.

Nous sommes également disposés à prendre en main l'organisation complète d'un évènement et de le sous-traiter le cas échéant.

Une démarche de ce genre nous positionnerais en première place et dans la qualité du travail fourni mais également dans le coût de l'évènement.

En effet une livraison traiteur sans service est facturée à 6% au lieu de 21%.

Et nous en ferons bénéficier nos nouveaux clients.

Auparavant il faudra modifier les statuts et prendre un numéro de TVA et d'ONSS.

Si la loi nous le permet nous resterons sous la forme juridique de l'Asbl dans le cas contraire nous passerons ou nous créerons une société commerciale du type Sc ou Sprl.

NOUVELLES ORIENTATIONS DE L'ASSOCIATION. (suite)

Face a la concurrence ( déloyale ).

• Beaucoup d'entre vous ont fait part au comité directeur de leurs craintes de voir débarquer sur le marché du travail des « serveurs « moins bien payés que vous , membres de l'ASH.

• Nous pouvons vous certifier que cela a toujours exister et que cela existera toujours.

• A nous,membres de l'ASH de faire comprendre a ces « serveurs »qu'ils sont les bienvenus dans notre association ,qu'ils gagnerons plus (21,11 euro en 2006 ) qu'ils auront une RC en cas d'incident et qu'ils intègrerons un groupe qui se soutient.

• Dans cette optique , le comité directeur s'engage a fournir a chaque membre au moins une prestation durant l'année 2006 , ceci afin de récupérer le montant de la cotisation qui je vous le rappelle est entièrement déductible dans votre déclaration d'imposition.

• Une autre solution consiste a passer un accord avec votre client .

Que propose un loueur de service ?

• des serveurs pas toujours compétents mais moins chers que nous et cela intéresse le client qui voit son Cost-service diminuer.

Nous pouvons très bien faire la même chose !!!!

En effet on peut considérer que le client qui vous remplit votre agenda un mois a l'avance voir plus , vous apporte une certaine sérénité .

Pourquoi ne pas gratifier ce client d'une légère remise sur le tarif horaire dans ce cas.

• soyez certains que pareil chose existe et que ce client réfléchira et pensera a vous avant de faire appel aux services de « Négriers, loueurs de serveurs , ….. »

• car les membres de notre association sont des prestataires de qualité et de plus assurés en RC voir pour certains en RC objets confiés. (RC+)

A ce sujet deux sinistres fin 2005 sont en phase de règlement et cette nouvelle réjouira certainement les traiteurs chez qui ces sinistres sont survenus

la réunion s'est clôturée a 12h30 .

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RAPPORT DE LA REUNION DU 20 MARS 2005.

Rapport de la Réunion du 20 Mars 2005

La séance est ouverte à 10h30 par le président.

Cette réunion étant prévue avec l'intervention d'une déléguée de HDP, qui sur invitation du Président de l'ASH tentera de répondre aux question de nos membres , l'ordre du jour était limité a peu de sujets :

• le label de qualité

• intervention de HDP

• divers – questions et réponses.

Certains de nos membres n'avaient pas compris qu'ils devaient faire la demande pour l'obtention du « label de qualité « après intervention du président sur les membres présents , il a été demandé a ces membres de précisé a main levée cette demande d'obtention qui a été consignée par écrit par le président .

Vient ensuite l'intervention de Madame Caroline Delloy déléguée de HDP pour la région de Bruxelles et Brabant Wallon.

Elle nous explique les nouvelles règles et lois en matière de sécurité sociale , les applications des prochaines lois au sujet des petits risques ainsi que sur la mutuelle pour indépendants sans oublier les allocations familiales .

Bref une petite heure bien remplie et terminée par les habituelles questions de nos membres et les réponses simples et complètes de Madame Delloy .

La réunion fût clôturée vers 12h30.

Chers Membres,

Le mois de mars se termine sur un bilan plutôt mitigé, en effet certains de nos membres se plaignent d'une concurrence déloyale de la part de sociétés plus ou moins légales qui proposent du personnel pour un tarif horaire inférieur a celui de l'ASH.

Notre secteur de travail est sujet à l'offre et à la demande que pouvons nous faire si un client préfère travailler avec des serveurs moins qualifiés et qui représentent un danger potentiel pour leur clientèle car ces serveurs ne possèdent aucune assurance, tout cela pour gagner quelques euro de plus.

Cette situation a long terme risque de nous conduire bien plus que vers un manque a gagner, nous devons donc réagir au plus vite, quelques idées ont étés émise lors de la dernière réunion.

Le comité les étudies et proposera à l'ensemble de ses membres des parades.

Attention toutefois a ne pas créer avec notre clientèle Traiteur un climat de méfiance et de discorde.

Nous devons nous efforcer de regrouper dans notre association ces « serveurs » dissidents et les rallier a notre cause par tous les moyens légaux, mis a notre disposition.

Il est en effet plus aisé de dire à ces serveurs que l'ASH est la pour les aider et les défendre a travers ses membres et autres facilités mises à leur disposition tel que les assurances gratuites et un tarif horaire supérieur a celui offert par ces placeurs .

C'est a nous tous , membres de l'ASH de défendre notre territoire en invitant les autres a nous rejoindre afin que nous soyons représentatifs de notre profession .

ZARDINI JP – PRESIDENT A.S.H.

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Rapport de la Réunion du 12 Décembre 2004.

La séance est ouverte a 10h30 par le président .

le président lit le rapport sur l'année écoulée .

• contact avec les traiteurs pour l'application du tarif

• nouvelle assurance pour les membres ainsi que pour les clients qui respectent nos tarifs

• mise en route de la reconnaissance de notre association par le conseil supérieur des indépendants des classes moyennes ce qui impliquent quelques obligations comme la création d'une revue trimestrielle

• le label ASH est finalisé , chaque membre peut faire la demande et obtenir ce label s'il répond aux conditions

DEBAT.

l'application du tarif instauré en 2002 n'est pas chose facile , certains de nos clients refusent de le payer bien qu'ils le reçoivent du client final et certains de nos membres acceptent cette situation car la conjoncture économique ne leurs permets pas de perdre un ou plusieurs clients.

Dans cette optique , durant l'année 2004 , nous avons développés certains produits , afin de nous démarquer des autres serveurs sur le marché .

• le Label de qualité ASH devrait instituer une prise de conscience tant chez les serveurs que chez les clients , en effet le détenteur du Label de qualité s'oblige a respecter les règles pour lesquelles il a obtenu ce label ( voir la page label de notre site )

• tout membre sera couvert par plusieurs assurances :

• responsabilité civile professionnelle , garantie exploitation (offerte par l'ASH)
assurance protection juridique ( offerte par l'ASH)

• assurance garantie pour objets confiés.

(prime supplémentaire de 15 € par membre a payer avant le 30/01/05)

la combinaison de ces diverses applications devraient nous démarquer des " autres "

au sujet du label de qualité vous recevrez un document a remplir et a renvoyer pour le 15 janvier 2005 au plus tard

Après plusieurs visites au cabinet du ministre Sabine Laruelle , voici ce qu'il en est :

• le gouvernement étudie la possibilité de réduire le nombre des métiers protégés

il est donc inutile pour l'instant de demander de protéger les serveurs , par contre nous avons la possibilité de faire reconnaître notre métier par le biais de l'association en tant que fédération professionnelle et suivre la réglementation pour cette demande , a savoir :

Arrêté royal réglant l'application des lois relatives à l'organisation des Classes moyennes, coordonnées le 28 mai 1979.

Article 1. Pour être agréée comme fédération nationale professionnelle, la fédération requérante établit :
1° qu'elle remplit les conditions posées par l'article 6, 1° à 4°, des lois relatives à l'organisation des Classes moyennes, coordonnées le 28 mai 1979, ci-après dénommées " les lois coordonnées ";
2° qu'elle est suffisamment représentative du secteur qui l'intéresse, ce qui suppose :
a) qu'elle fonctionne depuis trois ans au moins ou qu'elle soit issue de la fusion de fédérations nationales professionnelles dont une au moins répond à cette condition. Cette condition est réputée remplie lorsque la fédération professionnelle a déjà été agréée au cours de la session précédente du Conseil supérieur des Indépendants et des Petites et Moyennes Entreprises, appelé ci-après " Conseil supérieur ";
b) qu'elle n'affilie des associations professionnelles, le cas échéant, que pour autant que celles-ci exercent, dans le même secteur professionnel, une activité répondant aux conditions de l'article 6, 1°, des lois coordonnées, qu'elles adhèrent par écrit à ses statuts et qu'elles mentionnent cette affiliation sur les documents à usage externe ou dans leurs propres statuts;
c) que ses membres, affiliés directement ou par l'intermédiaire d'une autre association, s'acquittent, dans des conditions d'information suffisantes sur la nature du paiement, d'une cotisation individuelle d'un montant minimum de 50 EUR par an.
Est considérée comme condition d'information suffisante, la délivrance d'une carte de membre individuelle et spécifique, mentionnant la dénomination intégrale de la fédération et le montant de la cotisation. Cette cotisation ne peut pas être perçue par un organisme chargé d'une mission légale dans le cadre du statut social des indépendants. Elle ne peut pas être confondue avec un autre montant, quel qu'il soit, dont le membre serait redevable en raison d'autres prestations;
d) qu'elle dispose elle-même ou par l'intermédiaire d'une autre association, d'une structure administrative apte à remplir toute mission conforme à l'article 6, 1°, des lois coordonnées, et en particulier à fournir des informations et des services aux membres;
e) qu'elle édite et adresse à ses membres depuis un an au moins, elle-même, ou par un organe mandaté à cet effet, une publication périodique comportant quatre numéros au moins par an.

Nous remplissons déjà certaines conditions ,

• il nous manque le point E qui a été accepté lors de la réunion du 12 décembre dernier .

• la création également d'une carte de membre serait nécessaire et remplacerais le pin's qui pose quelques problèmes quant a sa réalisation pont de vue structure , acceptation des clients , .

• La carte de membre pourrait reprendre en plus des renseignements légaux , le "label de qualité ASH"

• au sujet de la défense de nos intérêts vis a vis des clients " traiteurs " la situation économique actuelle ne nous permet pas pour l'instant de dicter nos conditions , un profil bas est de mise .

• l'affiliation de notre association au SDI pourrait être une solution momentanée , il reste a savoir si ce syndicat serait a même de défendre nos membres individuellement ou non.

• une autre solution est l'assurance " juridique providis " a laquelle nous avons souscrits et qui ne grève pas notre budget puisqu'elle ne coûte 12.50 euro par an.

• l'assurance " objets confiés " est a manipuler avec précaution , en effet seuls les clients qui respectent nos tarifs pourront en bénéficier . il était logique de privilégier nos clients respectueux de notre travail .

• un contact a été pris avec la société HDP ( www.hdp.be ) pour le mois de janvier 2005 afin de proposer a nos membres les dernières nouveautés en matière de lois sociales , les nouvelles applications seront proposées aux membres lors d'un prochain courrier

• Après les questions et réponses , la réunion a été clôturée a 12h30.